J.O. Numéro 50 du 28 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03870

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Arrêté du 4 février 2002 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

NOR : MEND0200220A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 4 février 2002, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur :
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire :

En qualité de représentants de l'Assemblée nationale

Titulaire : M. Dehoux (Marcel).
Premier suppléant : M. Schneider (André).
Deuxième suppléant : M. Baguet (Pierre-Christophe).

En qualité de représentants du Sénat

Titulaire : M. Martin (Pierre).
Première suppléante : Mme Ferat (Françoise).
Deuxième suppléante : Mme Luc (Hélène).

En qualité de représentants
de l'Association des régions de France

Titulaires : MM. Bodin (Yannick), Jardel (Pierre-Yves) et Pourchet (Gérard).
Premiers suppléants : Mme Cartron (Françoise), MM. Valette (Bernard) et Chiroux (René).
Deuxièmes suppléants : Mme Ettori (Jeanne), MM. Besse (Jean-Jacques) et Nespoulous (Pierre).

En qualité de représentants de l'Assemblée
des présidents des conseils généraux

Titulaires : MM. Berson (Michel), Mayaud (Gérard), Fouche (Alain) ;
Premiers suppléants : MM. Caldi (Pierre), Chabot (René), Mme Goguelat (Monique) ;
Deuxième suppléant : M. Chapuis (Robert).

En qualité de représentants de l'Association des maires de France

Titulaires : Mme Rochereau (Geneviève), MM. Becker (Alfred), Fourgous (Jean-Michel), Gérard (Patrick), Lacombe (Alain), Pelletier (Jean-Pierre), Sourisseau (Gérard).
Premiers suppléants : Mme Valladon (Michèle), MM. Fromion (Yves), Chartier (Jérôme), Angot (Gérard), Poux (Gilles), Ferrand (Eric) et Leroux (Philippe).
Deuxièmes suppléants : Mme Fraysse (Jacqueline), MM. Bilbille (Alain), Hamel (Gérard), Badre (Denis), Pereira (Noël), Bequet (Jean-Pierre) et Bouhourd (Jean-Yves).


En qualité de représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire : M. Podevin (Jean).
Premier suppléant : M. Mallet (Richard).
Deuxième suppléante : Mme Forget (Anne).

En qualité de représentants
de la conférence des présidents d'université

Titulaire : Mme Gourdet (Geneviève).
Premier suppléant : M. Ruffini (Pierre-Bruno).
Deuxième suppléant : M. Bastide (Raymond).
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers :

En qualité de représentants des établissements publics

Fédération syndicale unitaire (FSU) :
Titulaires : MM. Robin (Daniel), Moindrot (Gilles) et Sicot (Philippe) ;
Premiers suppléants : MM. Tournaire (Jean-Paul), Grossman (Michel) et Progroult (Yves) ;
Deuxièmes suppléants : MM. Pieprowznik (Pierre), Theurier (Joël) et Mme Gaultier (Béatrice).
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) :
Titulaires : Mme Azais (Christine), MM. Fayard (Pierre) et Boeuf (Jean-Marc) ;
Premiers suppléants : Mmes Baehr (Marie-Laure), Gibergues (Anne-Marie) et M. Cadez (André) ;
Deuxièmes suppléants : MM. Drouet (Jean-Charles), Roux (Jean-Paul) et Moquet (Daniel).
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :
Titulaire : M. Devoulon (Joël) ;
Premier suppléant : M. Daney (Philippe) ;
Deuxième suppléant : M. Heitz (Gilbert).
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN) :
Titulaire : M. Brugiere (René) ;
Premier suppléant : M. Finet (Henri-Claude) ;
Deuxième suppléant : M. Kaloudoff (Bernard).
Confédération générale du travail (CGT) :
Titulaire : M. Joly (Bernard) ;
Premier suppléant : M. Echinard (Yvon) ;
Deuxième suppléant : M. Vidallet (Pierre).
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) :
Titulaires : MM. Dupon-Lahitte (Georges), Hamana (Faride) et Allix (Denis) ;
Premiers suppléants : Mmes Pasquel (Mireille), Descorcier (Sylvie) et M. Fermond (Dominique) ;
Deuxièmes suppléants : MM. Croso (Dominique) et Lambrecht (Gilbert).
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :
Titulaire : M. Riquois (Jean-Pierre) ;
Premier suppléant : M. Berthelot (Jean-Pierre) ;
Deuxième suppléant : M. Deher (Patrick).

En qualité de représentants des établissements privés

Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT) :
Titulaire : M. Vidal (Jacques) ;
Premier suppléant : M. Bartkowski (Pascal) ;
Deuxième suppléant : M. Magnuszewski (Pierre).
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) :
Titulaire : M. Coulon (Michel) ;
Premier suppléant : M. de Cremiers (Antoine) ;
Deuxième suppléant : M. Le Page (Dominique).
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées :

En qualité de représentants des ministres

Ministère chargé de l'éducation nationale :
Titulaires : M. Augris (Michel) et Mme Raynaud (Dominique) ;
Premiers suppléants : MM. Murzeau (Christian) et Loze (Didier) ;
Deuxièmes suppléants : Mme Romano (Marie-Claude) et M. Bazire (Jean-Michel).
Ministère chargé de l'enseignement supérieur :
Titulaire : M. Dumas (François) ;
Première suppléante : Mme Bourghoud (Valérie) ;
Deuxième suppléante : Mme Dessagnes (Annick).
Ministère chargé de l'intérieur :
Titulaire : M. Champon (Michel) ;
Premier suppléant : M. Moreddu (François) ;
Deuxième suppléant : M. Gaudard (Olivier).
Ministère chargé des collectivités locales :
Titulaire : M. Jossa (Edward) ;
Première suppléante : Mme Taheri (Françoise) ;
Deuxième suppléante : Mme Lançon (Jacqueline).
Ministère chargé du budget :
Titulaire : M. Dhouailly (Michel).
Ministère chargé de la fonction publique :
Titulaire : M. Blanc (Bernard) ;
Première suppléante : Mme Coquard (Danielle) ;
Deuxième suppléant : M. Lecoq (Jean-Michel).
Ministère chargé de l'agriculture :
Titulaire : M. Lebosse (Jean-Claude) ;
Première suppléante : Mlle Hessens (Christine) ;
Deuxième suppléante : Mme Costedoat (Sophie).
Ministère chargé des DOM-TOM :
Titulaire : M. Bedecarrax (Jean-Michel) ;
Première suppléante : Mme Dumeste (Marie-Hélène) ;
Deuxième suppléant : M. Sanchez (Hervé).
Ministère chargé de l'équipement :
Titulaire : M. Lott (Xavier) ;
Premier suppléant : M. Giroult (Eric) ;
Deuxième suppléant : M. Dormagen (Jean-Marie).
Ministère chargé de la jeunesse et des sports :
Titulaire : Mme Brault (Chantal) ;
Premier suppléant : M. Deiber (Luc) ;
Deuxième suppléant : M. Verneau (Bernard).

En qualité de représentants des chefs d'établissement

Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) :
Titulaire : M. Marie (Philippe) ;
Première suppléante : Mme Charillon (Françoise) ;
Deuxième suppléant : M. Guichon (Alain).
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL) :
Titulaire : M. Bellard (Jean-Michel) ;
Premier suppléant : M. Lebrun (Joël) ;
Deuxième suppléant : M. Bellanger (Philippe).

En qualité de personnalités qualifiées

MM. Schleret (Jean-Marie), Mathias (Edgard), Dontenwille (François) et Druon (Philippe).